Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site airclubos.com, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le présent site et le service Airclub OS sont édités par [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique (SAS, SASU, micro-entreprise…)] au capital de [À COMPLÉTER : montant du capital social], immatriculée au RCS de [À COMPLÉTER : ville du RCS] sous le numéro [À COMPLÉTER : numéro SIREN], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER : adresse du siège social].

• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]
• Contact : contact@airclubos.com

2. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) fourni par :

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com. Les données sont hébergées en France.

3. Sites des aéroclubs hébergés

Airclub OS met à disposition des aéroclubs un outil de publication de leur site internet. Chaque site de club accessible à l'adresse airclubos.com/<club> est édité par l'association qui en publie le contenu et qui en est seule responsable. Airclub OS intervient en qualité de prestataire technique et d'hébergeur au sens de l'article 6-I-2 de la LCEN. Les mentions légales propres à chaque club sont disponibles sur la page « Mentions légales » de son site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logiciels, logos, marque « Airclub OS ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite. Les contenus publiés par les clubs (textes, photographies, logos) restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience — uniquement un cookie de session technique, strictement nécessaire à l'authentification.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.